KYS & KYC : Ce Que Cela Signifie Et Pourquoi C’est Important

Points clés

1. Les procédures KYC et KYS ne sont plus facultatives, elles constituent désormais des obligations réglementaires fondamentales.

2. Les autorités de régulation sanctionnent activement les processus KYC insuffisants et les fichiers clients obsolètes.

3. La vérification continue est désormais essentielle pour les banques et les entreprises réglementées.

Introduction

Les manquements à la conformité ne sont plus des risques théoriques, ils font l'objet de sanctions actives.  En 2024, l'ACPR a mené 35 contrôles LCB-FT sur site, qui ont donné lieu à 25 lettres de suivi, une mise en demeure, une restriction temporaire d'activité et deux sanctions disciplinaires. Les conclusions ont systématiquement mis en évidence des lacunes en matière de KYC, notamment une mauvaise évaluation des risques, une documentation incomplète, une classification insuffisante des clients et un contrôle inefficace des transactions dans le cadre des obligations réglementaires en matière de KYC.

Ces mesures coercitives mettent en évidence une réalité claire : les organisations qui traitent le KYC comme une formalité ponctuelle s'exposent à des risques réglementaires, financiers et de réputation.

Comprendre le KYC, ce qu'il signifie réellement et pourquoi il est important aux côtés du KYS est désormais essentiel pour les banques, les fintechs et les entreprises réglementées.

Qu'est-ce que le KYC ?

Le KYC (Know Your Customer) désigne le processus de vérification de l'identité d'un client, d'évaluation des risques et de surveillance de ses activités afin de prévenir le blanchiment d'argent, la fraude et le financement du terrorisme.

Pour beaucoup de ceux qui se demandent « kyc c'est quoi » ou « que veut dire kyc », la réponse va au-delà de la simple vérification d'identité. La définition du KYC comprend :

1. La vérification d'identité

2. L'évaluation des risques

3. La surveillance continue

Dans les environnements réglementés, les exigences en matière de KYC bancaire sont strictes. Les institutions financières doivent appliquer le contrôle bancaire KYC afin de s'assurer que les clients sont légitimes, correctement classés et surveillés en permanence tout au long de leur cycle de vie.

C'est pourquoi les cadres bancaires « Know Your Customer » sont au cœur des programmes AML et LCB-FT.
 

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Le KYC en tant qu'obligation légale

Le KYC n'est pas facultatif. Il s'agit d'une exigence réglementaire. L'obligation légale KYC s'applique aux banques, aux fintechs, aux prestataires de paiement et à d'autres entités réglementées. Ces obligations comprennent :

1. La mise en œuvre d'une procédure KYC documentée

2. La garantie d'une conformité KYC continue

3. Le respect de l'obligation de mise à jour du dossier client bancaire, ce qui signifie que les informations sur les clients doivent être mises à jour régulièrement, et pas seulement lors de leur intégration. 

Les manquements dans ces domaines figuraient parmi les principaux problèmes identifiés lors des inspections de l'ACPR, ce qui renforce l'idée que les modèles KYC statiques ne sont plus acceptables.

Qu'est-ce que le KYS ?

Le KYS est également connu sous le nom de KYB. Alors que le KYC se concentre sur les clients, le KYS (Know Your Supplier) applique des principes similaires aux tiers et aux fournisseurs.

Pour toute entreprise KYS, cela signifie vérifier :

1. L'identité du fournisseur

2. La structure de propriété

3. L'exposition au risque

4. Les sanctions ou les liens médiatiques défavorables
 

Également connu sous le nom de « Know Your Supplier », le KYS aide les organisations à réduire leur exposition à la fraude, à la corruption et aux violations réglementaires découlant de leurs relations avec des tiers.

Pourquoi le KYC et le KYS sont-ils importants ? 

Les risques de conformité modernes ne proviennent pas uniquement des clients. Ils émanent également des fournisseurs, des partenaires et des intermédiaires.

Des processus de vérification KYC faibles et des contrôles KYS négligés peuvent entraîner :

1. Des sanctions réglementaires

2. Des pertes financières

3. Une atteinte à la réputation

4. Une perturbation opérationnelle
 

Les régulateurs attendent désormais une diligence raisonnable continue, et non des contrôles fragmentés ou réactifs. Cette évolution explique pourquoi les mesures coercitives se concentrent de plus en plus sur la surveillance des lacunes plutôt que sur les seuls échecs d'intégration.

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Conclusion

Alors que les attentes réglementaires continuent de croître, les organisations ne peuvent plus se contenter de processus KYC et KYS fragmentés, également connus sous le nom de KYB. La conformité exige aujourd'hui une vérification continue, une évaluation intelligente des risques et une surveillance en temps réel tant des clients que des fournisseurs.
 

C'est là que Youverify joue un rôle essentiel. En unifiant le KYC, le KYB, la notation des risques et la diligence raisonnable continue sur une seule plateforme, Youverify permet aux banques et aux entreprises réglementées de remplir leurs obligations de conformité avec plus de précision et d'efficacité. Au lieu de gérer des outils déconnectés, les équipes chargées de la conformité bénéficient d'une vue centralisée des risques liés aux clients et aux tiers, ce qui leur permet de prendre des décisions plus éclairées et d'accélérer les enquêtes.
 

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Foire aux questions (FAQ)

Q1. Que sont le KYC et le KYS ?

Le KYC vérifie les clients, tandis que le KYS vérifie les fournisseurs et les tiers. Ensemble, ils permettent aux organisations de savoir avec qui elles font affaire et de gérer les risques associés.

Q2. Qu'est-ce qu'un KYC tiers ?

Un KYC tiers désigne le recours à des prestataires externes pour effectuer des contrôles d'identité ou des vérifications de données. Cependant, la responsabilité réglementaire incombe toujours à l'organisation qui entretient la relation commerciale.

Q3. Le KYC relève-t-il de la conformité ?

Oui. Le KYC est un élément central de la conformité, en particulier dans les cadres AML, CFT et LCB-FT. Le non-respect des normes KYC entraîne souvent des sanctions réglementaires directes.

Q4. Comment se conformer au KYC ?

Une conformité KYC efficace nécessite :

1. Une procédure KYC documentée

2. Une classification des clients basée sur les risques

3. Une surveillance continue

4. Des mises à jour régulières des informations sur les clients

5. Une gouvernance et des contrôles d'audit solides